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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATERRA SOLUTIONS
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AXE GABION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AXE GABION
AQUATERRA SOLUTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4269491
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2026
AXE GABION de AQUATERRA SOLUTIONS

Présentation de la marque AXE GABION

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATERRA SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AXE GABION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AQUATERRA SOLUTIONS domicilié(e) LES VINCENTES - 26270 - CLIOUSCLAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 482 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUATERRA SOLUTIONS, M. STEPHANE COURET domicilié(e) LES VINCENTES - 26270 - CLIOUSCLAT - France.

La marque AXE GABION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXE GABION arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

AQUATERRA SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : TERRAMAT , TERRALVEOLE , GreenFloatingIsland , AquaFlora


AQUATERRA SOLUTIONS, SARL - LES VINCENTES - 26270 - CLIOUSCLAT - France - SIREN 478482326


AQUATERRA SOLUTIONS, M. STEPHANE COURET - LES VINCENTES - 26270 - CLIOUSCLAT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.